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Marques déposées par la société JACQUET MARC
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DOMAINE DE CAMPAGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAMPAGNOL
JACQUET MARC

Numéro de dépôt :
99789935
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CAMPAGNOL

Déposée le 27 avril 1999 par la société JACQUET MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CAMPAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société JACQUET MARC domicilié(e) DOMAINE du GRAND LUC, Quartier Grès, 30540 MILHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 667 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET Marc - France.

La marque DOMAINE DE CAMPAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAMPAGNOL est expirée depuis le 27 avril 2009.

JACQUET MARC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE NETY , DOMAINE DE LA COTE DE NETY


JACQUET MARC - DOMAINE du GRAND LUC, Quartier Grès, 30540 MILHAUD - France - SIREN 418667473


JACQUET Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vins rouges d'appellation d'origine Costières de Nîmes. Vins rosés d'appellation d'origine Costières de Nîmes. Vins blancs d'appellation d'origine Costières de Nîmes.